INFOS LEGALES
Dénomination :
Association loi 1901 Vaincre la Mucoviscidoes - Haut-Doubs
Siège social : 181 rue de Tolbiac - 75013 PARIS
Directeur de la publication : M. P. MAUGAIN
Hébergeur : Free.fr

DECLARATION
Conformément à la loi, ce site a été déclaré au CNIL

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 (art.34), vous disposez d'un
droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer, adressez-vous à Vaincre la mucoviscidose, 6 rue du Moulin Parnet - 25300 Pontarlier

COPYRIGHT
Toute reproduction, représentation ou utilisation, en totalité ou partie des éléments consituant ce site
est interdite sans autorisation du directeur de publication. Le non respect de cette interdiction est consitué
comme contrefaçon et engagerait immédiatement la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

TRAITEMENT DU FORMULAIRE
Conformément à la loi, nous vous informons que les réponses sont facultatives. Pensez toutefois à envoyer des informations suffisantes afin de pouvoir traîter convenablement vos informations.
Toute information recueillie ne saurait être cédée gratuitement ou à but lucratif à une personne ou société extérieure à notre activité.

Date de mise à jour 6-sep-01